Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMPANA
SISTAC B. S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1559516
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
12/09/1999
CAMPANA de SISTAC B

Présentation de la marque CAMPANA

Déposée le 12 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SISTAC B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « CAMPANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SISTAC B domicilié(e) 50 Avenue d'Oyonnax, 01810 BELLIGNAT - France.

La marque CAMPANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPANA est expirée depuis le 12 septembre 1999.

SISTAC B a également déposé les autres marques suivantes : CARAT , SISTAC , AMBIANCE


SISTAC B. S.A. (Société Anonyme) - 50 Avenue d'Oyonnax, 01810 BELLIGNAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Bacs pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles, bacs à réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles